Compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 octobre 2016
Ajouté le 06/12/2016.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal :
1. Mise en vente du chemin rural secteur Laval Le Soulet n°D- Fixation du prix de vente.
2. Frais de scolarisation dus à la commune de Varetz.
3. Prolongation de la reconnaissance "Agenda 21 local France".
4. Modification des statuts de la FDEE et adhésion de 47 communes.
5. Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce.
7. Convention avec la fourrière de Brive
1. Mise en vente du chemin rural secteur Laval Le Soulet n°D- Fixation du prix de vente.
2. Frais de scolarisation dus à la commune de Varetz.
3. Prolongation de la reconnaissance "Agenda 21 local France".
4. Modification des statuts de la FDEE et adhésion de 47 communes.
5. Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce.
7. Convention avec la fourrière de Brive
Partager cet article