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Compte rendu de la séance du 16 novembre 2018

Ajouté le 15/12/2018.
Sujets soumis à la délibération du Conseil Municipal :
01 - Rétrocession des terrains cadastrés C 116-117-432 à Madame Françoise NOUVION.
02 - Indemnités de conseil allouées aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs .
03 -  Proposition d'une prestation de service par la CABB  pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la règlementation européenne.
04 - Commission "Etude de faisabilité et de viabilité du Village de Vacances " : désignation  de 4 membres titulaires et de 4 suppléants.
05 - Recensement 2019
06 - Vente des tracteurs appartenant à la Commune d'Ayen.
07 - Intervention du Pôle Entreprises de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat sur le projet de relance de l'activité boulangerie-pâtisserie.
09 - Informations diverses
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