CHARGEMENT
En chargement...
Ayen
On y vient, on y revient, car on y vit bien !
Accueil > VIE MUNICIPALE > CR Conseil municipal > Compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 février 2016

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 février 2016

Ajouté le 20/10/2016.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal :
  1. Convention de gestion de parcelles situées au puy de Guimond et sur la butte des Chaumonts entre la commune et le conservatoire d'espaces naturels du Limousin.
  2. Demande de DETR - mise en accessibilité des ERP.
  3. Demande de DETR - travaux non programmés sur la voirie communale.
  4. Demande de DETR - construction ou rénovation de locaux techniques communaux ou communautaires.
  5. Demande de DETR- étude Ayen de bas en haut et vice versa.
  6. Demande de DETR - étude acquisition de matériel informatique.
  7. Subvention amicale des anciens combattants.
  8. Modification du tableau des effectifs.
  9. Eclairage public.
  10. Participation fiscalisée aux dépenses des syndicats de communes 2016.
  11. Télétransmission des actes - dématérialisation.
  12. Ligne de trésorerie.
Partager cet article