Compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 décembre 2016
Ajouté le 13/02/2017.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal :
1. Décision modificative au budget de la commune.
2. Décision modificative au budget multiservices rural.
3. Demande de subvention pour l'achat de matériel pour le psychologue scolaire.
4. Indemnité de conseil allouée au comptable.
5. Caution pour la location de la salle des fêtes.
6. Redevance d'occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques.
7. Autorisation de mandatement avant le vote du budget.
8. Subventions aux associations.
9. Reprise de concession.
10. Financement des travaux du VVF.
1. Décision modificative au budget de la commune.
2. Décision modificative au budget multiservices rural.
3. Demande de subvention pour l'achat de matériel pour le psychologue scolaire.
4. Indemnité de conseil allouée au comptable.
5. Caution pour la location de la salle des fêtes.
6. Redevance d'occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques.
7. Autorisation de mandatement avant le vote du budget.
8. Subventions aux associations.
9. Reprise de concession.
10. Financement des travaux du VVF.
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