CHARGEMENT
En chargement...
Ayen
On y vient, on y revient, car on y vit bien !
Accueil > VIE MUNICIPALE > CR Conseil municipal > Compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 juin 2017

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 juin 2017

Ajouté le 30/09/2017.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal :
1- Redevance d'occupation du domaine public due par Enédis pour 2017
2- Demande de subvention par le psychologue scolaire
3- Subventions aux associations
4- Renouvellement du dossier de subvention FISAC
5- Demande de subvention au titre de la sécurité routière pour la pose de ralentisseurs
6- Demande de financement dans le cadre d'appel à projet concernant le développement durable
7- Revalorisation des montants maximaux bruts mensuels des indemnites de fonction des élus locaux
8- Procédure de rétrocession des terrains appartenant à Madame Nouvion
Partager cet article