
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2019
Ajouté le 31/01/2020.
Sujets soumis à la délibération du Conseil Municipal :
1 - Décisions modificatives-Réajustements budgétaires au chapitre 20
2 - Participation du Sivom d'Ayen à la rémunération de l'agent en charge du ménage des locaux scolaires.
3 - Intégration du budget CCAS dans le budget Commune.
4 - Admission en non-valeurs de pièces irrécouvables de 2008-Budget CCAS.
5 - Cession partielle du chemin rural secteur 12-Le Temple.
6 - Indemnité de conseil allouée au comptable.
7 - Informations diverses.
1 - Décisions modificatives-Réajustements budgétaires au chapitre 20
2 - Participation du Sivom d'Ayen à la rémunération de l'agent en charge du ménage des locaux scolaires.
3 - Intégration du budget CCAS dans le budget Commune.
4 - Admission en non-valeurs de pièces irrécouvables de 2008-Budget CCAS.
5 - Cession partielle du chemin rural secteur 12-Le Temple.
6 - Indemnité de conseil allouée au comptable.
7 - Informations diverses.
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