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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2016

Ajouté le 05/10/2016.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal
  1. Contrat d’apprentissage travaux paysagers.
  2. Approbation des comptes de l’opération « rénovation et restructuration d’un îlot centre bourg »
  3. Autorisation de mandatement avant vote du budget 2016.
  4. Modification des statuts des Treize Arches.
  5. Programme local de l’habitat de la communauté d’agglomération du bassin de Brive.
  6. Projet de vente des parcelles A257-265-266.
  7. projet de vente de la parcelle D1634.
  8. Convention d’occupation local ancienne épicerie à madame Lasfargues.
  9. Déclassement VC7 section 2 en chemin communal.
  10. Service civique à la Maison du Développement Durable et des Associations.
  11. Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des charges transférées attribution de compensation 2014-2015.
  12. Ayen de bas en haut et vice versa. Consultation pour le choix du maitre d’œuvre.
  13. Médiathèque Michel Peyramaure.
  14. Contrat Mme Lucien.
  15. Frais de scolarité école d’Objat.
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