Compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2016
Ajouté le 05/10/2016.
Sujets soumis à la délibération des membres du conseil municipal
- Contrat d’apprentissage travaux paysagers.
- Approbation des comptes de l’opération « rénovation et restructuration d’un îlot centre bourg »
- Autorisation de mandatement avant vote du budget 2016.
- Modification des statuts des Treize Arches.
- Programme local de l’habitat de la communauté d’agglomération du bassin de Brive.
- Projet de vente des parcelles A257-265-266.
- projet de vente de la parcelle D1634.
- Convention d’occupation local ancienne épicerie à madame Lasfargues.
- Déclassement VC7 section 2 en chemin communal.
- Service civique à la Maison du Développement Durable et des Associations.
- Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des charges transférées attribution de compensation 2014-2015.
- Ayen de bas en haut et vice versa. Consultation pour le choix du maitre d’œuvre.
- Médiathèque Michel Peyramaure.
- Contrat Mme Lucien.
- Frais de scolarité école d’Objat.
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