
PV de la séance du conseil municipal du 24 février 2023
Ajouté le 05/04/2023.
Sujets soumis à la délibération du Conseil Municipal :
- droit de préemption urbain. Annule et remplace délibération 2023-008
- demande de DETR pour la voirie 2023
- demande de DETR pour la restructuration de la mairie
- city stade - choix des entreprises
- demande de subvention Mesure 19 Leader pour la création d'un city stade
- demande de FST pour la voirie 2023
- retrait de la commune de St Cyr la Roche du Sivom d'Ayen
- contractualisation avec le Département 2023-2025
- contrat en CUI PEC au sein des services techniques
- modification de la convention relative aux services communs ADS crée au 1er janvier 2015 entre la CABB et les communes
- questions diverses
- droit de préemption urbain. Annule et remplace délibération 2023-008
- demande de DETR pour la voirie 2023
- demande de DETR pour la restructuration de la mairie
- city stade - choix des entreprises
- demande de subvention Mesure 19 Leader pour la création d'un city stade
- demande de FST pour la voirie 2023
- retrait de la commune de St Cyr la Roche du Sivom d'Ayen
- contractualisation avec le Département 2023-2025
- contrat en CUI PEC au sein des services techniques
- modification de la convention relative aux services communs ADS crée au 1er janvier 2015 entre la CABB et les communes
- questions diverses
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