CHARGEMENT
En chargement...
Ayen
On y vient, on y revient, car on y vit bien !
Accueil >

Mentions légales

Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site Ayen sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site Ayen peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site Ayen, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site Ayen.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site Ayen dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Les cookies
Vous souhaitez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies de Ayen.
Politique de confidentialité
Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir la politique de confidentialité de ayen.fr.
Publication
AYEN - 28 Rue des Ecoles - 19310 AYEN
SIREN : 211 901 509
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR04 211901509
SIRET : 211 901 509 00011
Téléphone : 05 55 25 10 22
E-mail : mairie.ayen@ayen.fr
Site web : http://www.ayen.fr
Hébergement
CARAGRAPH' - Le Puy - 19240 Allassac - France
SARL au capital de 20 000 Euros
SIREN 533 290 334 00010
Code NAF (APE) 6201Z
Code APRM 1813ZB
N° TVA FR59533290334
Tél : 09 67 30 51 94
E-mail : contact@caragraph.fr
Site web : http://www.caragraph.fr

NEWSLETTER
Abonnez-vous à notre NEWSLETTER, pour être informé des actualités de votre commune. Saisissez votre e-mail et validez !